FONDATION ARC EN CIEL — 19 établissements
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FONDATION ARC EN CIEL (FINESS entité juridique 250006335) gère 19 établissements enregistrés au répertoire, répartis sur 5 départements.
Fondation reconnue d'utilité publique
Ce gestionnaire est inscrit au Répertoire National des Fondations sous le numéro 025-FRUP-00001-05, au titre « FONDATION D’ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DU PAYS DE MONTBÉLIARD », à Montbéliard.
Le rapprochement se fait sur le SIREN, pas sur le nom. Ni FINESS ni le RNF ne publient ce lien : FINESS ne nomme pas la fondation, le RNF ne liste pas les établissements.
Catégories exploitées
Implantation
| Implantation | Établissements |
|---|---|
| Territoire de Belfort | 8 |
| Haute-Saône | 5 |
| Doubs | 3 |
| Jura | 2 |
| Côte-d'Or | 1 |
Activités et capacités du gestionnaire
| Établissements portant au moins une activité enregistrée | 19 |
|---|---|
| Capacité déclarée cumulée | 3 445 |
| Modalité sanitaire réglementée | 12 |
| Activité sanitaire diverse réglementée | 6 |
| Modalité de matériel lourd | 4 |
La capacité déclarée est la somme des capacités enregistrées dans FINESS : elle mêle des lits et des places selon les disciplines et ne se lit pas comme un nombre de lits.
Établissements
Source : FINESS, version du 2026-08-28.